Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI-Cité
SAS QUALI-Cité Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3222747
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
28/04/2013
QUALI-Cité de QUALI-Cité

Présentation de la marque QUALI-Cité

Déposée le 28 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALI-Cité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « QUALI-Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALI-Cité domicilié(e) Hurpel,56390 COLPO - 56390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 858 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOLY Jean-Pierre domicilié(e) Hurpel,56390 COLPO - 56390 - France.

La marque QUALI-Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-Cité est expirée depuis le 28 avril 2013.

QUALI-Cité a également déposé les autres marques suivantes : QU LI Cité , QUALI-CITE


SAS QUALI-Cité Société par Actions Simplifiée - Hurpel,56390 COLPO - 56390 - France - SIREN 447858010


JOLY Jean-Pierre - Hurpel,56390 COLPO - 56390 - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405546 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Métaux communs et leurs alliages : matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques. Meubles, boîtes en bois, abris de bus, bancs, bornes amovibles, bornes à eau, bornes d'éclairages, bornes fixes, bornes de propreté, bornes de signalisation, caches containers, caches projecteurs, containers de centre de tri, clôtures, jardinières, lampadaires, palissades, panneaux d'affichage, panneaux signalétiques, tables canadiennes, table pique-nique, treillages. Revêtements de sols, gazons artificiels, tapis gymnastiques, sols amortissants. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements et chaussures, tables de ping pong, filets de basket, cages de but. Assistance technique, pose et montage de jeux, de mobiliers urbains et d'équipements sportifs – Services de maintenance et de réparation de jeux, de mobiliers urbains et d'équipements sportifs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.